Conditions Générales d'Utilisation et de Vente
Dernière mise à jour : 11 Mars 2026
Nom : Hasna El Rhoul
Statut : Prestataire indépendant (Freelance)
Contact : beenutri@hasna-elrhoul.com
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les modalités de réservation, de paiement et de réalisation des prestations proposées sur le site www.hasna-elrhoul.com.
Toute commande ou réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
Les prestations comprennent :
- Des consultations individuelles en nutrithérapie et micronutrition, réalisées exclusivement par visioconférence.
- Des contenus informatifs et conseils pédagogiques en lien avec l’apiculture.
Avertissement : Les prestations n’ont aucune vocation médicale et ne remplacent en aucun cas un suivi médical ou une prescription thérapeutique.
Les prestations sont accessibles à toute personne majeure disposant de la capacité juridique. Les consultations sont réalisées à distance et sont ouvertes à toute personne francophone, quel que soit son pays de résidence. Les services sont personnels et non cessibles.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises. Le paiement est exigible immédiatement lors de la réservation via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. Le prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
- Droit de rétractation : Pour les services de réservation de consultations à date fixe, le client accepte que l’exécution commence dès la validation. Conformément aux usages du commerce électronique, le droit de rétractation ne s’applique plus une fois la prestation pleinement exécutée.
- Modification : Toute consultation peut être modifiée ou annulée sans frais jusqu’à quarante-huit (48) heures avant l’heure prévue.
- Absence : Toute annulation effectuée moins de 48 heures avant le rendez-vous, ou toute absence du client, ne donnera lieu à aucun remboursement, sauf cas de force majeure dûment justifié.
Les consultations ont lieu à la date et à l’heure convenues. Il incombe au client de vérifier la correspondance des fuseaux horaires lors de sa réservation. Tout retard du client ne donnera lieu à aucun remboursement ni prolongation de la séance.
Le prestataire s’engage à fournir des conseils de qualité selon une obligation de moyens. Le client reste seul responsable de l’application des conseils fournis et de ses choix personnels en matière de santé et de nutrition.
L’ensemble des contenus (textes, logos, supports) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les données sont traitées avec confidentialité pour la gestion des rendez-vous. Le client peut exercer ses droits de modification ou de suppression en écrivant à : beenutri@hasna-elrhoul.com.
La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande du client.
Les présentes CGV sont soumises à la loi en vigueur au lieu de résidence habituelle du prestataire. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du prestataire.
La responsabilité du prestataire ne pourra être engagée en cas de force majeure (panne de réseau internet majeure, maladie, etc.) empêchant la tenue de la consultation.